| Restriction of Hazardous Substances - Restriction des Substances Dangereuses |
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| Substances concernées : |
| Le PlombLe MercureLe CadmiumLe Chrome HexavalentLes PolybromobiphénylesLes Polybromodiphényléthers |
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| Les
concentrations maximales de ces substances sont de 0,1% par unité de
poids de matériau homogène, sauf pour le cadmium où la limite est de
0,01% |
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| Champ d'application : |
| Le champ d'application englobe huit catégories parmi les dix répertoriées dans la directive sur les Déchets d'Environnement Electriques et Electroniques (DEEE), à savoir :
Gros appareils ménagersPetits appareils ménagersEquipement informatique et de télécommunicationEquipement grand publicEquipement d'éclairage (y compris les ampoules électriques et le luminaire ménager)Outils électriques et électroniques
(à l'exception des outils industriels fixes de grande dimensions)Jouets, équipement de sport et de loisirDistributeurs automatiques.
La
directive RoHS s'applique aux produits finaux qui entrent dans son
champ d'application : autrement dit, aucun
des composants, ni aucune des combinaisons de composants associés
pour former des sous-ensembles, ne doit contenir l'une des substances
réglementées dans des quantités supérieures aux valeurs de concentration
maximales définies ci-dessus. |
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| Dérogations : |
| Plomb : Dans les soudures à point de fusion élevéDans le verre des tubes cathodiques, tubes fluorescents et composants électroniquesDans les pièces électroniques en céramiqueDans certains alliages dans des concentrations limitées
Dans les soudures pour serveurs, systèmes de stockage et équipement d'infrastructure pour réseaux de télécommunication. |
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| Mercure : Dans les tubes fluorescents et autres lampes. |
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| Cadmium : Placage, sauf dans les applications interdites en vertue de la directive 91/338/CEE (Directive sur le cadmium). |
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| Les piles et batteries font l'objet d'une réglementation spécifique. Elles n'entre donc pas dans le cadre de la Directive RoHS |
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